Déménager au Brésil

Lors d’un déménagement de la France vers le Brésil, les conteneurs importés au Brésil passent par de nombreuses étapes.

- Arrivée du navire au port de destination
- Dépôt de la DSI (déclaration simplifiée à l’importation)
- Libération du conteneur par les douanes brésiliennes (Receita Federal)
- Retrait du conteneur pour livraison.

De nombreux précédents ont montré qu’un déménagement au Brésil peut s’avérer plus long et coûteux qu’escompté, pour principalement deux raisons :

- La douane brésilienne peut retarder la libération du conteneur afin de le scanner voire l’ouvrir, conformément à des procédures de contrôle légitimes et légales.

- L’ensemble du processus impliquant divers professionnels, des opérateurs portuaires peuvent être incités à augmenter les délais de livraison du déménagement afin de surfacturer les frais de stockage et/ou de démurrage (location de conteneurs), tout en attribuant ces retards aux contrôles douaniers.

Dans ce deuxième cas, des incohérences sont observées soit entre l’arrivée du navire à quai et le dépôt de la DSI ; soit entre la libération du conteneur par la douane et son enlèvement pour livraison.

Il est donc conseillé d’effectuer une veille attentive des étapes de son déménagement :

- En maximisant sa communication avec les représentants de son entreprise de déménagement et les opérateurs portuaires (despachante notamment) en charge des procédures.

- Il est aussi conseillé de se renseigner sur le navire (nom ou numéro IMO) qui doit acheminer son déménagement et de suivre son arrivée sur un site de suivi ouvert au public tel que Marine Traffic par exemple.

- Il est aussi possible de suivre son conteneur (grâce à sa référence toujours composée de 4 lettres et 6 chiffres) via les sites de suivi des compagnies maritimes tels que celui de CMA-CGM par exemple.

- Il est, enfin, possible de consulter la Receita Federal afin de suivre le processus de dédouanement du déménagement grâce à une application pour smartphones nommée Importador, muni du numéro de déclaration d’importation (DI ou DSI, à demander à son despachante ou transitaire). Si le transitaire ou le despachante indique que la douane bloque le déménagement alors même qu’aucune déclaration d’importation n’est entrée dans le système, c’est qu’il y a une incohérence majeure.

Enfin, concernant les personnes expatriées qui, d’une manière générale n’entrent pas de manière définitive au Brésil : il est important de noter qu’un déménagement est une admission temporaire. C’est-à-dire que les biens avec lesquels vous entrez sur le territoire brésilien sont admis temporairement sans paiement de droits et taxes. Cette admission temporaire sera normalement valable pour la durée de votre visa de séjour. En cas de prolongation de votre séjour, il est impératif de solliciter une prolongation de l’admission temporaire de votre déménagement et ce, avant la fin du délai prévu initialement. En cas de dépassement du délai d’admission temporaire, vous vous exposez à une amende 5000 reais et au paiement des droits et taxes dont le montant peut varier de 50% à 100% de la valeur du déménagement.

publié le 18/11/2016

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